Mauvaise exécution

Le plus préoccupant lorsque l’on démarre des travaux est de se rendre compte d’une malfaçon. Que se passerait-il si votre toiture connaissait des fuites seulement deux ans après sa réfection ? Une mauvaise exécution ou une malfaçon est de la responsabilité de celui qui la produit. Dans cet exemple, vous devriez vous retourner contre l’entreprise de toiture.

Mais il existe des cas où déterminer et prouver la responsabilité d’une entreprise peut être un vrai parcours du combattant. Et si de longues procédures doivent être menées, les indemnités peuvent tarder à arriver.

De plus, sachez aussi qu’au Luxembourg, en dehors des architectes, les intervenants d’un chantier n’ont pas l’obligation d’assurer leur responsabilité. Donc si l’artisan n’est pas assuré, obtenir réparation de sa part risque fort de s’avérer long et coûteux.

Comment vous protéger ? En tant que maître d’ouvrage, vous pouvez souscrire vous-même une Responsabilité Civile Décennale pour l’ensemble des intervenants sur le chantier. Elle garantit les malfaçons qui compromettent la solidité de l’ouvrage et qui résultent d’une mauvaise exécution ou du non-respect des règles de l’art. Ainsi, en cas de problème, pas de recherche de responsabilité et l’assureur vous dédommage rapidement.

Dommages sur le chantier

Un bâtiment en cours de construction est fragile. Pendant vos travaux, une tempête ou un incendie peut à tout moment détruire le chantier et vous faire perdre beaucoup d’argent.

L’assurance habitation, gratuite pendant les travaux, vous protège en cas d’incendie sur le chantier qu’il s’agisse d’une nouvelle construction ou de la rénovation complète d’un logement existant.

Mais tant que le bâtiment n’est pas fermé (toit, fenêtres, portes), les autres risques ne sont pas couverts. Imaginez qu’un pan de mur s’écroule pendant une tempête ?

Et tant que le bâtiment n’est pas habitable, le contenu n’est pas couvert. Alors que se passera-t-il si vos radiateurs et sanitaires sont dérobés alors qu’ils sont entreposés dans votre futur living ?  

Pour vous mettre à l’abri, vous pouvez souscrire une assurance Tous-Risques Chantiers. Cette couverture vous protège en cas de vol et de tout type de dommage sur le chantier durant l’exécution des travaux.

Bien sûr, en matière de protection contre le vol, certaines consignes sont à respecter pour dissuader les opportuns, comme clôturer le chantier à l’aide de barrières et le sécuriser.

Travaux qui endommagent les bâtiments voisins

Imaginez que vous faîtes construire votre maison. Quelques mois après le début des travaux, des fissures apparaissent sur la façade de votre voisin. Celui-ci se manifeste et exige d’être indemnisé.

C’est au maître d’ouvrage qu’incombe la responsabilité, c’est-à-dire à la personne qui prend l’initiative de réaliser ou faire réaliser un ouvrage. Or le plus souvent, le maître d’ouvrage, c’est vous. Dès lors, vous vous demandez certainement quel est le rôle de votre architecte ? Il est uniquement maître d’œuvre, c’est-à-dire qu’il dirige l’exécution des travaux, sans en être à l’initiative.

Dans cet exemple, vous serez donc tenu pour responsable des dégâts occasionnés sur le bâtiment voisin. C’est aussi l’assurance Tous-Risques Chantier qui peut vous protéger de tout dommage causé à un tiers. Celle-ci vous couvre pendant la durée des travaux et pendant la période de maintenance ou d’entretien, qui dure généralement entre 12 et 24 mois.  

RC Décennale et Tous-Risques Chantiers sont donc les deux protections à souscrire pour éviter que vos travaux ne se transforment en cauchemar avec des procédures qui peuvent durer des années.

Un doute, une question ? Faites appel à nos conseillers pour vous guider dans votre projet de construction.